Inaptitude partielle ou totale en EPS

"L’Education Physique et Sportive s’adresse à tous les élèves du collège. Cette pratique ne requiert aucun contrôle médical préalable.

Certaines situations de maladie ou de handicap nécessitent cependant une adaptation de l’enseignement pouvant se traduire par des modalités de pratique individualisées tenant compte à la fois des aptitudes, des indications et des contre-indications médicales.

L’inaptitude, le plus souvent partielle et/ou temporaire, est constatée par un médecin qui rédige un certificat médical.
Le nouveau modèle de certificat médical d’inaptitude présenté en annexe est dorénavant celui en vigueur dans l’académie. Il est conforme à l’arrêté du 13 septembre 1989 et permet davantage de fonctionnalité pour une meilleure compréhension des nécessaires adaptations de la pratique :
- Il est établi par le médecin traitant ou par le médecin de l’éducation nationale,
- Il indique le caractère partiel ou total de l’inaptitude,
- Il précise les possibilités et/ou les contre-indications en termes de fonctions, d’efforts, de contextes particuliers. En conséquence, des certificats de "dispense" d’une discipline sportive n’ont plus lieu d’être,
- Sa validité ne peut dépasser l’année scolaire en cours.

En cas d’inaptitude partielle ou totale qu’elle soit temporaire ou définitive l’élève :
* communique sans délai le certificat médical à son professeur d’EPS,
* se présente normalement aux cours d’EPS."

Extrait de la circulaire académique du 3 novembre 2016.